Arrêtés, civisme

Animaux errants

NOS AMIS LES CHIENS ……

A la suite de plusieurs plaintes, Monsieur le Maire rappelle avec insistance que les propriétaires sont tenus responsables devant la Loi des méfaits ou agressions provoqués par leur(s) chien(s) en divagation.

Tout chien errant sera immédiatement capturé et conduit à la SPA. Les frais d’intervention seront à la charge du propriétaire de l’animal.

De plus, les propriétaires d’animaux et ceux qui en ont la garde sont tenus de prendre, de jour comme de nuit, toutes mesures propres à éviter une gêne pour le voisinage, y compris par l’usage de tout dispositif dissuadant les animaux de faire du bruit de manière répétée et intempestive. Les bruits émis par ces animaux ne devront être gênants ni par leur durée, leur répétition ou leur intensité.

Toute infraction sera passible d’être sanctionnée  par une contravention.  

Bruit

UTILISATION DES MACHINES A MOTEUR CHEZ LES PARTICULIERS

Monsieur le Maire rappelle qu’afin de préserver la tranquillité de tous, les usagers d’engins de jardinage à moteur électrique ou thermique tels que tondeuses, tronçonneuses, débroussailleuses, taille-haies, etc … sont tenus de respecter STRICTEMENT les horaires indiqués ci-après : 

LES JOURS OUVRABLES :

•  de  8 H 30 à 12 H 00
•  de 14 H 00 à 20 H 00

LES SAMEDIS :

•  de  9 H 00 à 12 H 00
•  de 14 H 30 à 19 H 00

LES DIMANCHES ET JOURS FÉRIÉS :

•  de 10 H 00 à 12 H 00